Règlement du forum

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Travaux-Publlics vous propose ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les conditions générales d’utilisation de ce forum.
La présente chartre a pour objet de décrire les droits et obligations des membres de ce forum.


1. Inscription sur le forum

La participation à ce forum nécessite une inscription validée et l’acceptation des conditions générales.

Lors de l’inscription, il vous sera demandé de choisir librement votre mot de passe ainsi que votre pseudonyme. Ce dernier sera alors visible par l’ensemble des membres du forum.

Dans l’hypothèse où le pseudonyme est déjà utilisé par un membre ou bien si ce dernier n’est pas conforme aux conditions générales nous vous demanderons de bien vouloir le modifier.

Votre mot de passe est personnel et confidentiel. Chaque membre est seul responsable de son mot de passe et s’engage à ne pas le divulguer.


2. Acceptation des conditions générales

La simple utilisation et/ou consultation de ce forum implique votre acceptation pleine et entière des conditions générales régissant le forum.

Chaque émetteur d’un message conserve la responsabilité de ses propos qui n’engagent que lui-même. Les modérateurs et administrateurs de ce forum peuvent être tenus responsables du fait de la présence de message dont le contenu n’est pas conforme à la législation en vigueur.

L’équipe de Travaux-Publics se réserve le droit de supprimer sans préavis tout message ne respectant pas les règles définies dans la présente chartre et d’interdire l’envoi ainsi que l’accès total sans préavis et pour une durée indéterminée à tout auteur de message ne respectant pas les conditions générales.


3. Contenu et respect des droits de propriété intellectuelle

• Sont proscris les messages injurieux ou diffamatoires, tout contenu négationniste, misogyne, xénophobe, raciste et plus généralement tout propos condamné par la législation française pouvant porter atteinte à l’intégrité, à la sensibilité et à l’honneur d’autrui.

• Les messages de propagande religieuse, politique, nationaliste et éthique sont interdits.

• Chaque membre s’engage à respecter les droits de la propriété intellectuelle. Avant de poster du contenu, des photos il est impératif de s’assurer que les droits de diffusion soient libres. A défaut, il est nécessaire d’obtenir l’accord ou d’indiquer les références du lien.

• Il est interdit de citer un nom sans son accord.

• L’utilisation d’un français correct est recommandée. A cet effet, nous vous conseillons de relire votre message avant de le poster. L’utilisation d’un langage SMS, d’abréviation n’est pas admise. Le contenu des messages devra être rédigé en minuscules, l’utilisation des majuscules est réservée au nom de marque et de modèle.

• Les titres doivent être clairs, précis, concis et compréhensibles de tous. L’utilisation d’un langage SMS, d’abréviation et de parenthèse n’est pas admise. Le contenu des titres devra être rédigé en minuscules, l’utilisation des majuscules est réservée aux noms de marque et de modèle.

• Il est interdit de poster des messages à caractère personnel. Les messages postés doivent être en rapport avec le thème du sujet.

• Il est interdit pour tout membre de poster des messages incitant à des pratiques illégales (téléchargement de fichiers illégaux…).


4. Modification des conditions générales

L’équipe de Travaux-Publics se réserve le droit de modifier à tout moment ces conditions générales sans préavis. Ainsi nous vous conseillons de les consulter régulièrement.


5. Sanctions

L’équipe de Travaux-Publics se réserve le droit de supprimer sans préavis tout message ne respectant pas les règles définies dans la présente chartre et d’interdire l’envoi ainsi que l’accès total sans préavis et pour une durée indéterminée à tout auteur de message ne respectant pas les conditions générales.

L'équipe Travaux-Publics.